Proposition 65 de la Californie (Prop 65)
DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
La proposition 65 de la Californie (Prop 65), officiellement connue sous le nom de Safe Drinking Water & Toxic Enforcement Act de 1986 ( https://oehha.ca.gov/proposition-65 ) contient une liste de produits chimiques et de seuils d'exposition qui, selon l'État de Californie, présentent un risque de cancer, de malformations congénitales ou d'autres troubles de la reproduction.
Regulus est un fournisseur de produits sur mesure, notamment de pièces détachées, de circuits imprimés (PCBA), de faisceaux de câbles, d'assemblages de boîtiers et de produits électroniques finis. Ces produits ne sont généralement pas destinés à la consommation. Chaque pièce, assemblage et produit est fabriqué sur commande selon les spécifications de conception et de matériaux fournies par le client. Les produits étant commandés et/ou fabriqués sur mesure, il est impossible d'analyser individuellement la teneur en substances de la Proposition 65.
Les assemblages, les produits finis et certains de leurs composants et revêtements peuvent contenir de faibles quantités de produits chimiques répertoriés par l'État de Californie, susceptibles de provoquer des cancers, des anomalies congénitales ou d'autres troubles de la reproduction. Leurs concentrations sont inférieures aux seuils de sécurité définis par la Proposition 65. Cependant, leur concentration est inférieure aux niveaux de sécurité définis par l'OEHHA. Nous avons choisi d'afficher cet avertissement sur tous les produits fournis à nos clients par mesure de précaution et parce que nos clients ont le droit de savoir :
AVERTISSEMENT:
Les produits fournis par Regulus Electronics Ltd peuvent vous exposer à certains produits chimiques utilisés dans la fabrication de pièces, de composants, d'assemblages et de produits finis, reconnus par l'État de Californie comme pouvant causer des cancers, des anomalies congénitales ou d'autres troubles de la reproduction. Pour plus d'informations, consultez le site www.P65Warnings.ca.gov.
Regulus estime que ses produits sont généralement sûrs, car il s'agit de produits électroniques qui ne peuvent être consommés ni mangés, ni bu, ni respirés. Néanmoins, nous exigeons de nos clients qu'ils portent systématiquement un équipement de protection individuelle approprié, notamment des gants, lors de la manipulation des pièces qu'elle fabrique. Ces équipements seront entièrement scellés avant utilisation. Une fois scellés, ils ne devraient présenter aucune voie d'exposition aux substances de la Proposition 65 utilisées dans les produits dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation.
La Proposition 65 de Californie (Prop 65) exige également que les fabricants apposent l'étiquette d'AVERTISSEMENT. Regulus est un assembleur « sur mesure », un prestataire de services de fabrication électronique sous contrat. Chaque pièce est fabriquée sur commande et conformément aux spécifications de conception et de matériaux fournies par les clients. Les étiquettes d'AVERTISSEMENT éventuellement requises doivent également être conçues par le client et incluses dans ses spécifications, car Regulus n'est pas autorisé, par contrat, à en ajouter à sa discrétion.
Étant donné que Regulus fournit des produits spécifiques aux clients et ignore si les marchandises seront livrées en Californie, il est de l'obligation des clients d'informer Regulus de l'apposition des étiquettes d'avertissement sur les produits fournis, notamment de leur contenu, de leur taille, de leur quantité et de leur emplacement. Regulus décline toute responsabilité si le client ne nous informe pas de l'apposition des étiquettes d'avertissement avant la livraison des produits en Californie.